Le terrain: règlement - CMCS

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Le terrain: règlement

REGLEMENT 2008
CONCERNANT L’UTLISATION DU TERRAIN  D’AEROMODELISME
DE LA CLE DES CHAMPS

1- Conditions d’accès

L’accès au terrain  de la clé des champs est autorisé :
           - aux membres du CMCS les mercredis,  samedis, dimanches et jours fériés  de 8  h à 19
              heures (en période hivernale de  10 heures à 18 heures).
           - exceptionnellement  aux modélistes extérieurs désirants découvrir le site, après accord du  
              comité directeur et  accompagnés par un membre actif de l’association, cette autorisation  
              est valable une seule fois  et non renouvelable,
           - afin de ne pas perturber  l’activité des autres locataires du site, l’accès à la zone d’évolution  
             doit se faire  uniquement:
                       * par l’itinéraire n° 1  décrit sur le plan, (zone super motards et auto école)
                       *dans le cas où le  circuit supers motards est activée, l’accès à la zone d’évolution se  
                        fera par l’itinéraire n° 2 (// à la piste  d’essais fédéral avec roulage sur les dalles
                        bétons uniquement)  
           - la vitesse sur le site est  limitée à 50 km/h
           - les jours où d’autres  associations organisent des manifestations importantes, sur demande de  
             la communauté de commune  l’activité du CMCS ne sera pas autorisée.
Chaque membre qui entre ou qui sort du  site est tenu de refermer le portail à clé, en cas de non respect de cette  consigne, sa responsabilité sera engagée.

2- Utilisation de la zone  d’évolution

Pour des raisons  évidentes de sécurité les règles suivantes devront impérativement être  respectées par tous les  pilotes  de modèles réduits évoluant sur la plate forme quelque soit la catégorie du  modèle mis en œuvre.

2.1 Règles  générales

           - le site de la clé des champs  est un domaine privé, en conséquence le public n’est pas  
              autorisé à pénétrer sur le site,
           - les modélistes du CMCS doivent  être à jour de cotisation et titulaire de la licence FFAM,
           - les modélistes extérieurs évoluent  sous la responsabilité du membre du CMCS qui  l’a
             invité après accord du comité  directeur, ils doivent être titulaire de la licence FFAM
               pratiquant et avoir reçu les  consignes d’utilisation de la plate forme,
           - les familles accompagnants les  modélistes doivent rester dans les limites du parking
              voitures, l’accès au parking avions, à la piste et à la zone d’évolution  ne leur est pas
              autorisé.
           - l’activité aéromodélisme ne  peut être exercée que pendant les créneaux définis dans la  
             convention ratifiée par les  parties prenantes, les modélistes qui ne respectent pas cette règle  
             ne sont pas couverts par  l’assurance et s‘expose aux sanctions prévues dans les statuts.  
              Dans ce cas le comité directeur se dégage de  toutes responsabilités civiles et pénales.

2.2 Assurance

           - les membres du  CMCS qui pratiquent l’aéromodèlisme sont  obligatoirement détenteurs
              d’une licence pratiquant à la FFAM.

2.3 Sécurité
     
LA SECURITE EST  L’AFFAIRE DE TOUS,
            Chaque modéliste de l’association est  responsable de la sécurité sur le terrain, de ce fait les  
            pilotes doivent respecter les règles  suivantes:
           -  ne faire évoluer  que des appareils dont ils ont la maîtrise et le contrôle,  
           -   les appareils mis en vol doivent  obligatoirement avoir été vérifiés au préalable
             (sur les plans mécanique, structurel et  électronique)
           - ne pas démarrer ou voler quand on  est seul sur le terrain,
           - utiliser doigt ou gants pour le  démarrage des moteurs
           - les avions seront placés sur le  parc avion face à la piste et solidement ancré au sol,
           - les tables sont admises seulement  dans le cas où un ancrage stabilise l’ensemble,
           - les fréquences autorisées  sur le site sont uniquement celles prévues par la loi  :
                       * 26.815 à 26.915 (pas  de 10)
                       * 41000 à 41200   (pas de 10)
                       * 72.210 à 72.490 (pas  de 20)
                       * 40.665 - 40.675 -  40.685 - 40.695 5 compte tenu de l’annexe 7 du tableau national
de répartition des  bandes de fréquences
                       * 2,4 ghz compte tenu du décret de septembre 2007  (autorisant cette fréquence
pour l'ensemble des émetteurs de tous horizons),  à la condition que le matériel soit
                          conforme aux directives et aux  normes en vigueur
et ceci jusqu'à un éventuel "nouvel  ordre"





L’utilisation de  fréquences non préconisées par la FFAM est  interdite
           - chaque pilote devra afficher sa  fréquence sur le panneau  prévu à cet  effet ;
                       * avant le vol, le  modéliste accroche son badge dans la case correspondante à la  
                          fréquence qu’il va  utiliser,
                       * à la fin du vol, le  modéliste retire son badge du panneau de fréquences,
                       * le badge fera  apparaître une copie couleurs de la licence de l’adhérent,
           - durant le vol le pilote se placera  obligatoirement dans le carré des pilotes,
           - le survol de la zone public et du  carré des pilotes  est formellement  interdit
           - les décollages et atterrissages  s’effectuent  selon l’axe de piste défini  en service, en général
              face au  vent,
           - les passages sur la piste sont  autorisés dans le sens du  décollage mais  interdits à contre
               sens,
           - les évolutions s’effectuent sur la  zone réservée à cet effet située au-delà de la piste vers
               l’extérieur du terrain  (voir le  plan).
           - Il est interdit de faire évoluer  les modèles dans les zones de sécurité   des éoliennes
              (500 m de rayon) et sur le circuit automobile (voir le  plan)
           - le plafond d’évolution est fixé  par la DGAC, (en attente de décision)
           - l’usage des téléphones  portables est interdit sur la zone d’évolution. Lorsque   les pilotes
             font évoluer leurs modèles ils  doivent impérativement éteindre leur téléphone.

2.4 Environnement

Le respect de la  tranquillité des riverains doit être pour nous modélistes une préoccupation  
           permanente, une attitude  responsable permettra d’éviter les conflits de voisinage ou nous  
           serions les grands perdants. En  conséquence :
           - les modèles à moteurs thermiques  seront obligatoirement équipés de silencieux  efficaces,
           - les hélices seront adaptées pour  diminuer le bruit sur les gros moteurs,
           - les pulsos réacteurs ne sont  pas autorisés à évoluer sur le site,
           - l’endroit doit être maintenu  propre, chaque modéliste doit gérer ses déchets.

3- Responsabilité des membres  

Les  pilotes sont  responsables des concéquences d'un "vol non maîtrisé"  
Ce règlement  relatif à l’évolution des modèles réduits d’avions sur le site de la Clé des  Champs  est porté à la connaissance de  chaque membre du CMCS. Le non respect  de  ces consignes par un membre de l’association   amènera le comité directeur à prendre des sanctions qui peuvent aller de  l’avertissement à l’exclusion selon la gravité ou la récidive de la faute.  
Comme nul n’est  censé ignorer la loi, ce document est porté à la connaissance de tous les  adhérents et affiché de façon permanente sur le terrain. Chaque adhérent signera  la feuille de prise de connaissance du présent règlement, tout refus sera un  motif de radiation.
                                                                                                          Le Président

NOUVEAU.

A partir du 20/09/2010, nous sommes autorisés à  accéder
au site de vol, sur le terrain chaque  jour.
A la condition EXPRESS et  IMPERATIVE d'informer le secrétaire
qui se chargera de centraliser nos appels ou  mails
AU PLUS TARD LA VEILLE AU  SOIR
et informera la C32S de notre présence pour le  lendemain.
Site crée par Philippe PROUX
avec WebSite X5
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